Mentions Légales - Les Cellules Grises
Informations légales et engagements
Consultez nos mentions légales pour en savoir plus sur nos engagements. Retrouvez toutes les informations juridiques concernant Les Cellules Grises, nos conditions générales d'utilisation et notre politique de confidentialité.
Mentions Légales
Informations légales
Raison sociale : Les Cellules Grises
Siège social : 115 Rue de l'Enclos 30730 Fons
SIRET : 90917157100021
RCS : 909 171 571 R.C.S Nîmes
Contact : a.brocher@lescellulesgrises.fr
Editeur du site
Nom de l'éditeur : Roger NGUYEN
SIRET : 98132133400014
Contact : contact@rogernguyen.fr
Directeur de la publication : Roger NGUYEN
Hébergeur : AWS
Conditions Générales d'Utilisation
Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'utilisation du site Les Cellules Grises.
Accès au site
L'accès au site est gratuit pour tous les utilisateurs disposant d'un accès à Internet. Cependant, les frais liés à cet accès (frais de connexion, etc.) restent à la charge de l'utilisateur.
Responsabilités
L'éditeur du site met en œuvre tous les moyens pour assurer une information fiable sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent se produire. L'utilisateur est responsable de la vérification des informations avant toute prise de décision.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site Les Cellules Grises est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de Les Cellules Grises. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Utilisation des données personnelles
Les utilisateurs sont informés que des données personnelles peuvent être collectées lorsqu'ils utilisent le site, conformément à notre politique de confidentialité.
Modifications
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles conditions seront publiées sur le site et applicables dès leur publication.
Litiges
En cas de litige concernant l'utilisation du site, le droit applicable est le droit français et les tribunaux compétents sont ceux de Nîmes.